Mentions légales
Version du 22 avril 2021.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site CASA MUSICALE les présentes mentions légales.
Éditeur
M. Jérôme Casalonga
CASA MUSICALE SARL
Fondu di u paese, 20220 PIGNA
Immatriculation 380 437 252 RM02B
SIRET : 810 033 084 00015
E-mail : jerome@ccvoce.org
Hébergeur
WIX.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Propriété intellectuelle
La structure, la mise en page, la charte graphique, les textes, la base de donnée, les images, les photos, les sons, les vidéos et tout autre élément composant le présent site sont la propriété exclusive de la société représentée par la personne physique Jérôme Casalonga et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de CASA MUSICALE SARL est interdite et constituerait un délit.
Toute utilisation du logo CASA MUSICALE doit faire l’objet d’une autorisation préalable par e-mail.
CASA MUSICALE est une marque déposée à l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).
Exonération de la responsabilité
CASA MUSICALE SARL décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site internet ou de difficulté de connexion, et ce quelle que soit la cause. De plus, la société ne peut être tenue pour responsable en cas de dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique.
Les liens hypertextes présents sur le site renvoyant vers des sites tiers, sont donnés à titre d’informations complémentaires. CASA MUSICALE ne pourrait être tenue pour responsable de leur contenu, liens ou mise à jour.
Loi « Informatique et Liberté »
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Responsabilité
CASA MUSICALE SARL ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilités d’informations. Les informations consultables sur le site le sont à titre informatif et constituent une offre de services et de produits. Casa-Liutaiu se réserve tous droits de modification à tout moment et sans avertissement.
RGPD
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de recueillir des statistiques anonymes de visites.
Crédits photographiques
Jérôme Casalonga, Unsplash